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Articles taggés avec: DGAC

Drones - Usages professionnels

on vendredi, 01 janvier 2021. Posted in Réglementation

Site du Ministère de la Transition Écologique

Drones - Usages professionnels

AttentionA la suite de l'entrée en application de la réglementation européenne, cette page a été remplacée par les pages suivantes :

Nouvelle réglementation EU, questions !?

on jeudi, 29 octobre 2020. Posted in Réglementation

Réponse faites par la DGAC, Nicolas Marcoux

Nouvelle réglementation EU, questions !?

Vous avez des questions sur la nouvelle réglementation européenne ?!

Un site dédié :

DGAC, Guides categories "Ouverte" & "Spécifique"

on mardi, 15 septembre 2020. Posted in Réglementation, Actus drones, Brèves

Réglementation européenne

DGAC, Guides categories

A l'occasion du UAV DAY (Bordeaux), du « WEBINAIRE - S² Drone - Aéronefs sans équipage à bord : transition vers la réglementation européenne » et de l'intervention à ce dernier de Monsieur Nicolas Marcou, Directeur de programme drones, la DGAC publie deux nouveaux guides.

Réglementation Européenne

on vendredi, 05 juin 2020. Posted in Réglementation, Centre Val de Loire

Forum 2019 de la DGAC, un PowerPoint

Réglementation Européenne

A télécharger, le pdf de la présentation de la nouvelle réglementation E.U. lors d'un forum de la DGAC.

DGAC et le CERFA 12546-01

on mardi, 19 mai 2020. Posted in Réglementation, Actus drones

Réponse de la DGAC sur ce sujet

DGAC et le CERFA 12546-01

Plusieurs adhérents ou non de l'UNEPAT, suite à l'envoi du CERFA 12546-01, ont reçu une information indiquant l'abandon de la "Déclaration d'activité de photographie et de cinématographie aérienne" pour les activités particulières des télépilotes de drone.

Suite à notre courrier, la DGAC nous répond ...

 

Coronavirus et les vols S3

on mercredi, 22 avril 2020. Posted in Réglementation

La DGAC a enfin clarifiée la situation ...

Coronavirus et les vols S3

La situation concernant la possibilité d'exercer pour les télépilotes de drones en "activité particulière" (en dehors de l'activité loisir) vient d'être clarifié.

Notice d'information à l'usage d'un RPAS

on mardi, 07 mai 2019. Posted in Réglementation

Obligation légale à compter du 1er juillet 2019.

Notice d'information à l'usage d'un RPAS

L’obligation de fourniture de la notice d'information à l'usage d'un RPAS n’était jusqu'à présent pas applicable en l’absence de textes précisant les modalités de son application. Le Journal Officiel du 21 avril 2019 ajoute deux textes datés du 19 avril 2019, un décret d’application et son arrêté correspondant, rendant la notice obligatoire au 1er juillet 2019.

AlphaTango®

on mardi, 23 octobre 2018. Posted in Réglementation, Actus drones

Mon Espace Drone devient AlphaTango®.

AlphaTango®

Le 23 octobre 2018, Mon Espace Drone devient AlphaTango®, et s’ouvre aux activités de loisir.

AlphaTango® est le nouveau nom du portail mis en place par la DGAC à l’intention des utilisateurs d’aéronefs télépilotés.

 

Guide DGAC

on vendredi, 03 août 2018. Posted in Réglementation

Guide des activités particulières (V1.4).

Guide DGAC

La DGAC a publié ces derniers jours le nouveau guide des activités particulières (V1.4).

Ce guide intègre les dernières évolutions concernant notamment les arrêtés : (Textes ici)

  • Arrêté du 18 mai 2018 relatif aux exigences applicables aux télépilotes qui utilisent des aéronefs civils circulant sans personne à bord à des fins autres que le loisir.
  • Arrêté du 18 mai 2018 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2015 relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent sans personne à bord, aux conditions de leur emploi et aux capacités requises des personnes qui les utilisent.

Ce guide est en téléchargement dans la rubrique "Documentation" !

Réglementation UAS Européenne

on lundi, 14 décembre 2020. Posted in Réglementation

Journal Officiel, publication du 10.12.2020

Réglementation UAS Européenne

Les arrêtés nationaux pour la transition européenne UAS sont publiés.

[IMPORTANT] ALPHATANGO exploitant d'UAS

on dimanche, 25 octobre 2020. Posted in Réglementation

Ouverture des enregistrements des exploitants européens.

[IMPORTANT] ALPHATANGO exploitant d'UAS

La plateforme française de la DGAC, AlphaTango, qui permet aux exploitants-télépilotes d'UAS d’enregistrer leurs aéronefs de plus de 800 grammes, est mise-à-jour pour  la conformité à la réglementation européenne qui entrera en vigueur le 1er janvier 2021.

Tous les « opérateurs » d'UAS à usages loisirs et professionnels, doivent s’enregistrer pour obtenir un numéro d'identification à apposer sur chaque aéronefs : délivrance d'une attestation à conserver en cas de contrôle.

Webinaire réglementation EU

on vendredi, 05 juin 2020. Posted in Mot du Président, Réglementation, Brèves, Occitanie

Communiqué DGAC, réglementation EU

Webinaire réglementation EU
Nous venons de recevoir le mail ci-dessous de la part de la DGAC, pour une invitation à un webinaire sur la nouvelle réglementation.
 

Aviation Civile

on vendredi, 05 juin 2020. Posted in Actus drones, Centre Val de Loire

Le magazine édité par la D.G.A.C., n°389 de janvier 2020

Aviation Civile

Dans son édition de janvier 2020 (n°389), un des principaux sujet qui nous intéresse tous : « Le drone prépare sa révolution industrielle ».

DGAC et le CERFA 12546-01

on jeudi, 23 avril 2020. Posted in Réglementation

Déclaration d'activité de photographie et de cinématographie aérienne

DGAC et le CERFA 12546-01

Plusieurs adhérents ou non de l'UNEPAT, suite à l'envoi du CERFA 12546-01, ont reçu une information indiquant l'abandon de la "Déclaration d'activité de photographie et de cinématographie aérienne" pour les activités particulières des télépilotes de drone.

 

Télépilotes professionnels, conformation

on dimanche, 30 juin 2019. Posted in Réglementation

Les télépilotes retardataires bénéficient donc de 6 mois supplémentaires.

Télépilotes professionnels, conformation

Les pilotes professionnels de drones inscrit auprès de la DGAC avant la date du 1er juillet 2019 devaient produire une copie de leur certificat d’aptitude théorique et une attestation de formation par l’exploitant.

Guide activités particulière

on mercredi, 07 novembre 2018. Posted in Actus drones

Edition 2 version 0

Guide activités particulière

La DGAC vient de mettre en ligne la dernière version de son guide.

Examen, la DGAC recrute des rédacteurs de QCM

on mercredi, 05 septembre 2018. Posted in Réglementation, Actus drones

Recrutement de rédacteurs de questions (QCM) pour les examens théoriques des pilotes non professionnels et des télépilotes de drone civil.

Examen, la DGAC recrute des rédacteurs de QCM

Le pôle Examens de la DSAC recherche des rédacteurs pour alimenter la banque de questions à choix multiple (QCM).

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Crash d'un drone suite au survol par un drone militaire de type MALE : Veuillez vous identifier ou vous inscrire pour lire la suite...
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Bonjour à tous, Un client me sollicite pour réaliser un vol en S2 d'une infrastructure longiligne de 3 km au sein d'une zone...

Analyse simplifiée de la décision n° 439902 du Conseil d’État du 26/07/2021 : Veuillez vous identifier ou vous inscrire pour lire la suite...
Bonjour à tous, Suite aux demandes des membres et adhérents de l'UNEPAT, Franck RICHARD a rédigé une version simplifiée de...

Analyse de la décision n° 439902 du Conseil d’Etat du 26/07/202, concernant la pulvérisation de produits biologiques par drones : Veuillez vous identifier ou vous inscrire pour lire la suite...
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